Tirage au sort pour l’établissement de la liste des juré(e)s d’assises 2026-2029
Le tirage au sort pour l’établissement de la liste des jurés d’assises pour la période 2026-2029 aura lieu le jeudi 30 janvier 2025 à 8h30 en salle du conseil. Les personnes intéressées à assister à ce tirage sont invitées à se présenter à l’heure indiquée. Ce tirage déterminera les jurés…
Conseil Communal Décembre du 21 décembre 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 23 février 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 26 janvier 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 19 décembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 8 novembre 2022
CONSEIL COMMUN COMMUNE / CPAS – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour…
Conseil communal – Ordre du jour du 22 septembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 25 août 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 23 juin 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…