Conseil communal | iDélibé citoyens (nouveau !)
Retrouvez le Conseil communal en ligne ! Dès aujourd’hui, les projets de décisions du Conseil communal sont accessibles en ligne via la plateforme 𝗶𝗗𝗲́𝗹𝗶𝗯𝗲́ 𝗖𝗶𝘁𝗼𝘆𝗲𝗻𝘀 ! 𝗤𝘂’𝗲𝘀𝘁-𝗰𝗲 𝗾𝘂𝗲 𝗰’𝗲𝘀𝘁 ?C’est une plateforme intuitive et transparente qui permet aux citoyens d’accéder facilement aux ordres du jour, décisions et documents officiels du Conseil communal. Un moyen simple…
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Tirage au sort pour l’établissement de la liste des juré(e)s d’assises 2026-2029
Le tirage au sort pour l’établissement de la liste des jurés d’assises pour la période 2026-2029 aura lieu le jeudi 30 janvier 2025 à 8h30 en salle du conseil. Les personnes intéressées à assister à ce tirage sont invitées à se présenter à l’heure indiquée. Ce tirage déterminera les jurés d’assises pour les années à…
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Ordre du jour du Conseil Communal du 24 avril 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce mercredi 24 avril 2024.
En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communal du 21 mars 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 21 mars 2024.
En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communal du 22 février 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 25 Janvier 2024.
En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communal du 25 Janvier 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 25 Janvier 2024.
En savoir plus Conseil Communal Décembre du 21 décembre 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
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Conseil communal – Ordre du jour du 23 février 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 26 janvier 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 19 décembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 8 novembre 2022
CONSEIL COMMUN COMMUNE / CPAS – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 22 septembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 25 août 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Ordre du jour du 23 juin 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil…
En savoir plus Conseil communal – Décisions du 22 avril 2021
Conseil communal du 22/04/2021 Séance publique Secrétariat général 1. Procès-verbal de la séance publique du 25.03.2021 – Approbation Finances 2. Utah Remember Group – demande de subside – Décision Vu la demande de l’Utah Remember Group sollicitant un subside exceptionnel, lequel est motivé par des frais de locations de chapiteaux, de bâches, de catering, de…
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